Déposée le 6 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) PECHINEY ELECTROMETALLURGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INOSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PECHINEY ELECTROMETALLURGIE domicilié(e) Tour Manhattan, 5 et 6 Place de l'Iris, LA DEFENSE 2, 92400 COURBEVOIE - France.
La marque INOSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PECHINEY ELECTROMETALLURGIE, Société Anonyme - Tour Manhattan, 5 et 6 Place de l'Iris, LA DEFENSE 2, 92400 COURBEVOIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;plus particulièrement ferro-alliages pour inoculation et/ou nodulisation desoxydation, désulfuration, dénitruration desfontes. Traitement de matériaux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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