Déposée le 4 décembre 1992 par la société PECHINEY ELECTROMETALLURGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INOPERL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est la société PECHINEY ELECTROMETALLURGIE domicilié(e) Tour Manhattan, 5 Place de l'Iris, La Défense 2, 92400 Courbevoie - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 005 177 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.
La marque INOPERL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PECHINEY ELECTROMETALLURGIE - Tour Manhattan, 5 Place de l'Iris, La Défense 2, 92400 Courbevoie - France - SIREN 642005177
Cabinet M. SABATIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02
Inoculant à base d'antimoine pour le traitement de la fonte; antimoine; produits chimiques destinés à l'industrie, la science; produits de moulage pour la fonderie; préparation pour la trempe et la soudure des métaux; fondants pour la soudure des métaux et le brassage des métaux.Métaux communs et leurs alliages; inoculant à base d'antimoine pour le traitement de la fonte; alliage inoculant pour le traitement métallurgique des fontes; liaisons pour la fonderie; moules pour la fonderie métallique.Machine de traitement de la fonte
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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