Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOFIX
PECHINEY CAPSULES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3231223
Date de dépôt :
17/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
17/06/2013
AUTOFIX de PECHINEY CAPSULES

Présentation de la marque AUTOFIX

Déposée le 17 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PECHINEY CAPSULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « AUTOFIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PECHINEY CAPSULES domicilié(e) 16, Boulevard du Général Leclerc,92115 CLICHY - 92115 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 390 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque AUTOFIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOFIX est expirée depuis le 17 juin 2013.


PECHINEY CAPSULES Société par actions simplifiée - 16, Boulevard du Général Leclerc,92115 CLICHY - 92115 - France - SIREN 348390626


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 26 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°441101 - Publication au BOPI 2006-09-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Capsules, bouchons et coiffes métalliques de bouchage pour bouteilles, flacons et tubes. Capsules, bouchons et coiffes non métalliques de bouchage pour bouteilles, flacons et tubes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.