Déposée le 7 avril 1986 par la société PECHINEY BATIMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RENOCTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société PECHINEY BATIMENT domicilié(e) Zone industrielle Pechiney, 77515 FAREMOUTIERS (dossier no 2064458) - France et immatriculée sous le numéro RCS 870 500 691 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2064458) - France.
La marque RENOCTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PECHINEY BATIMENT - Zone industrielle Pechiney, 77515 FAREMOUTIERS (dossier no 2064458) - France - SIREN 870500691
CABINET M. SABATIER - (dossier no 2064458) - France
Renouvellement sans limitation le 1 mars 1996 n°2064458 - Publication au BOPI 1996-03-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38
Inscription le 27 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°198224 - Publication au BOPI 1996-02-27
Inscription le 27 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°198223 - Publication au BOPI 1996-02-27
Inscription le 27 février 1996 - Transmission de propriété n°198222 - Publication au BOPI 1996-02-27
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir laminés et fondus, plaques, barres, tôles, profilés, tubes, fils, anneaux, armatures, attaches, bagues, boulons, brides, butoirs, câbles, cadres, chaines, châssis, clavettes, clous, coffres, cornières, crémaillères, crochets, étriers, galets, glissières, goujons, loquets, moulures, paliers, panneaux, persiennes, poignées, poulies, ressorts, rideaux, rivets, rondelles, stores, tambours, tourniquets, viroles et tous autres éléments métalliques de volets roulants, serrurerie.Matériaux de construction, volets roulants. Meubles, glaces, cadres, pièces extrudées, moulées ou usinées en matière plastique pour volets roulants.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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