Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NERVURAL
PECHINEY BATIMENT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1575783
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2000

Présentation de la marque NERVURAL

Déposée le 16 février 1990 par la Société Anonyme (SA) PECHINEY BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NERVURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PECHINEY BATIMENT domicilié(e) Site Industriel Pommeuse, FAREMOUTIERS, 77120 COULOMMIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque NERVURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NERVURAL est expirée depuis le 16 février 2000.

PECHINEY BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : PRESS'TIGE , BARDAL LINE , CHAINE CONFORT , HAUSSMANN WINDOW , FENETRE HAUSSMANN , FENETRE HAUSSMANN TONIC , TREILLALU DES JARDINS BIEN TENUS , ALFAROOF , BARDOISAL , POLYONDAL


PECHINEY BATIMENT, société anonyme - Site Industriel Pommeuse, FAREMOUTIERS, 77120 COULOMMIERS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Tôles, panneaux et plaques métalliques, en particulier des tôles nervurées ou ondulées