Déposée le 29 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) PECHINEY BATIMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISOLALU »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PECHINEY BATIMENT domicilié(e) Zone industrielle Pechiney,77515 FAREMOUTIERS (dossier no 2301995) - 77515 - France et immatriculée sous le numéro RCS 870 500 691 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2301995) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PECHINEY BATIMENT société anonyme - Zone industrielle Pechiney,77515 FAREMOUTIERS (dossier no 2301995) - 77515 - France - SIREN 870500691
CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2301995) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation n°2058476 - Publication au BOPI 1996-01
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2005 n°2301995 - Publication au BOPI 2005-11-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19
Inscription le 22 novembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°194509 - Publication au BOPI 1995-11-22
Inscription le 22 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°194508 - Publication au BOPI 1995-11-22
Inscription le 22 novembre 1995 - Transmission de propriété n°194507 - Publication au BOPI 1995-11-22
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir laminés et fondus rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, clous et vis, revêtements métalliques simples ou complexes de matériau isolant, emballages à base de matériau métallique, autre produits en métal (non précieux), non compris dans d'autres classes, minerais.Installations d'éclairage;de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, matières servant à calfeutrer, à étouper ou à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction utilisés pour l'isolation thermique ou comme barrière de vapeur.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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