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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PECHINEY BATIMENT
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FENETRE HAUSSMANN TONIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FENETRE HAUSSMANN TONIC
PECHINEY BATIMENT Société anonyme

Numéro de dépôt :
93492303
Date de dépôt :
16/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2003

Présentation de la marque FENETRE HAUSSMANN TONIC

Déposée le 16 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) PECHINEY BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FENETRE HAUSSMANN TONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PECHINEY BATIMENT domicilié(e) Zone Industrielle Pechiney, 77515 FAREMOUTIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 870 500 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SABATIER - France.

La marque FENETRE HAUSSMANN TONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FENETRE HAUSSMANN TONIC est expirée depuis le 16 novembre 2003.

PECHINEY BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : PRESS'TIGE , BARDAL LINE , CHAINE CONFORT , HAUSSMANN WINDOW , FENETRE HAUSSMANN , TREILLALU DES JARDINS BIEN TENUS , ALFAROOF , NERVURAL , BARDOISAL , POLYONDAL


PECHINEY BATIMENT Société anonyme - Zone Industrielle Pechiney, 77515 FAREMOUTIERS - France - SIREN 870500691


Cabinet SABATIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17

Errata - Publication au BOPI 1994-09

Inscription le 24 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293870 - Publication au BOPI 2000-01-24

Inscription le 21 décembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°292274 - Publication au BOPI 1999-12-21

Inscription le 21 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292273 - Publication au BOPI 1999-12-21

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Fenêtres métalliques, portes fenêtres métalliques, fermetures de fenêtres métalliques, arrêts métalliques de fenêtres, cadres métalliques de fenêtres, charnières métalliques pour fenêtres, chassis métalliques de fenêtres, galets métalliques de fenêtres, garnitures métalliques de fenêtres.Fenêtres non métalliques, portes fenêtres non métalliques, fermetures de fenêtres non métalliques, arrêts non métalliques de fenêtres, cadres non métalliques de fenêtres, charnières non métalliques pour fenêtres, chassis non métalliques de fenêtres, galets non métalliques de fenêtres, garnitures non métalliques de fenêtres.Services se rapportant à la construction, particulièrement assistance technique des fabricants, vendeurs, poseurs et utilisateurs de menuiserie métallique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.