Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAINE CONFORT
PECHINEY BATIMENT

Numéro de dépôt :
92419737
Date de dépôt :
20/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2002

Présentation de la marque CHAINE CONFORT

Déposée le 20 mai 1992 par la société PECHINEY BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAINE CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la société PECHINEY BATIMENT domicilié(e) Zone Industrielle PECHINEY - B.P. 7 FAREMOUTIERS, 77515 FAREMOUTIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 095 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque CHAINE CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419737.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAINE CONFORT est expirée depuis le 20 mai 2002.

PECHINEY BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : PRESS'TIGE , BARDAL LINE , HAUSSMANN WINDOW , FENETRE HAUSSMANN , FENETRE HAUSSMANN TONIC , TREILLALU DES JARDINS BIEN TENUS , ALFAROOF , NERVURAL , BARDOISAL , POLYONDAL


PECHINEY BATIMENT - Zone Industrielle PECHINEY - B.P. 7 FAREMOUTIERS, 77515 FAREMOUTIERS - France - SIREN 562095166


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Inscription le 21 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292273 - Publication au BOPI 1999-12-21

Inscription le 24 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293870 - Publication au BOPI 2000-01-24

Inscription le 21 décembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°292274 - Publication au BOPI 1999-12-21

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts minerais ; portes, fenêtres, volets, cloisons, huisseries, vérandas, arrêts de portes et fenêtres, caillebotis, planchers, charpentes, poutres, clotures, marches d'escaliers, jalousies métalliques.Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; portes, fenêtres, volets, cloisons, huisseries, vérandas, arrêts de portes et fenêtres, caillebotis, planchers, charpentes, poutres, clotures, marches d'escaliers, jalousies non métalliques Construction et réparation ; services d'installation.Travaux publics.Travaux ruraux.Forage de puits.Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien, nettoyage restauration de mobilier.Réparation, maçonnerie, charpenterie, menuiserie, ébenisterie, montage d'échaffaudage, installation et réparation de dispositif d'alarme contre le vol

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.