Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVIASPIRAL
PECHINEY AVIATUBE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
98766109
Date de dépôt :
23/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2008

Présentation de la marque AVIASPIRAL

Déposée le 23 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) PECHINEY AVIATUBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVIASPIRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PECHINEY AVIATUBE domicilié(e) Z.I, 44470 CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 032 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER - France.

La marque AVIASPIRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVIASPIRAL est expirée depuis le 23 décembre 2008.

PECHINEY AVIATUBE a également déposé les autres marques suivantes : AVIALIFE HR , AC LIFE


PECHINEY AVIATUBE, Société anonyme - Z.I, 44470 CARQUEFOU - France - SIREN 712032705


CABINET M. SABATIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Fils métalliques non électriques, fils en alliage d'aluminium non électriques, fils métalliques pour ressorts, ressorts (quincaillerie métallique).