Marque enregistrée - Marque en non vigueur

® veinus
PECHEUX Jean Claude

Numéro de dépôt :
3187195
Date de dépôt :
30/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2012
® veinus de PECHEUX Jean Claude

Présentation de la marque ® veinus

Déposée le 30 septembre 2002 par PECHEUX Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ® veinus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est PECHEUX Jean Claude domicilié(e) 14 Avenue de l'Industrie,08000 CHARLEVILLE-MEZIERES - 08000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PECHEUX JEAN CLAUDE domicilié(e) 14 Avenue de l'Industrie,08000 CHARLEVILLE-MEZIERES - 08000 - France.

La marque ® veinus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 28 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ® veinus est expirée depuis le 30 septembre 2012.

PECHEUX Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : séva® , Veinopompe® , oscar


PECHEUX Jean Claude - 14 Avenue de l'Industrie,08000 CHARLEVILLE-MEZIERES - 08000 - France


PECHEUX JEAN CLAUDE - 14 Avenue de l'Industrie,08000 CHARLEVILLE-MEZIERES - 08000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Arthromoteur - destiné à la mobilisation articulaire humaine à des fins thérapeutiques - vasculaires notamment. Appareil de gymnastique destiné à l'entretien de la forme physique et de la fonction circulatoire. Soins corporels pour êtres humains

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.