Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PECHEURS DE FRANCE
/
LA BONNE BRETONNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BONNE BRETONNE
PECHEURS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1208953
Date de dépôt :
03/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2002
LA BONNE BRETONNE de PECHEURS DE FRANCE

Présentation de la marque LA BONNE BRETONNE

Déposée le 3 juin 1982 par PECHEURS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BONNE BRETONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PECHEURS DE FRANCE,, domicilié(e) Kérouël, 29128 TREGUNC (dossier no 2002978) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2002978) - France.

La marque LA BONNE BRETONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BONNE BRETONNE est expirée depuis le 3 juin 2002.

PECHEURS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PERLES DE L'ATLANTIQUE , KERADENNEC CO , LES BONNES BRETONNES , LES MOISSONS DE LA MER , REGAL DE LA MEDITERRANEE , C.C.C. , TRIOMPHE DE CORNOUAILLES


PECHEURS DE FRANCE - Kérouël, 29128 TREGUNC (dossier no 2002978) - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2002978) - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 1992 n°2002978 - Publication au BOPI 1992-03-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252884 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252883 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 13 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166368 - Publication au BOPI 1993-12-13

Sardines.