Présentation de la marque A.Q.C ASSURANCE QUALITE CONTROLEE
Déposée le 16 novembre 2000 par la société PECHEUR GUIZARD VALERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « A.Q.C ASSURANCE QUALITE CONTROLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-51 du 22 décembre 2000.
Le déposant est la société PECHEUR GUIZARD VALERIE domicilié(e) 28 RUE AIME TREBOULON, 34660 COURNONTERRAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 143 742 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame PECHEUR GUIZARD Valérie - France.
La marque A.Q.C ASSURANCE QUALITE CONTROLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065003.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.Q.C ASSURANCE QUALITE CONTROLEE est expirée depuis le 16 novembre 2010.
PECHEUR GUIZARD VALERIE - 28 RUE AIME TREBOULON, 34660 COURNONTERRAL - France - SIREN 423143742
Madame PECHEUR GUIZARD Valérie - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29
Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51
Traitements de matériaux. Transformation des produits agricoles d'autrui (viticulture, vinification, distillation). Conseils d'hygiène : établissement de plan d'hygiène. Services d'agriculture, services de conseils : travaux d'ingénieurs (expertises), consultations professionnelles sans rapports avec la conduite des affaires. Conseil et préconisation dans le conditionnement de liquide alimentaire (vins, jus de fruit). Recherche industrielle et scientifique. Prospection. Laboratoires. Etude en sécurité alimentaire. Rédaction et aide à la rédaction de documents, qualité visant la sécurité utilisateur, produit consommateur et la qualité produit. Conseils en matière de mise en conformité sanitaire de site de production et transformation de produits agricoles, agro-alimentaires. Travaux d'ingénieurs en matière de qualité : mise en conformité de site de production et transformation de produits agricoles, agro-alimentaires. Conseils et accompagnement des entreprises agro-alimentaires dans la mise en place de qualité produit et documents qualité.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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