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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pêches et Nectarines de France
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Fruit de notre patrimoine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fruit de notre patrimoine
Pêches et Nectarines de France, S.A.S

Numéro de dépôt :
3825366
Date de dépôt :
20/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2021
Fruit de notre patrimoine de Pêches et Nectarines de France

Présentation de la marque Fruit de notre patrimoine

Déposée le 20 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pêches et Nectarines de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fruit de notre patrimoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Pêches et Nectarines de France domicilié(e) Route de Générac Mas de la Bastide - 30900 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pêches et Nectarines de France domicilié(e) Route de Générac Mas de la Bastide - 30900 - NIMES - France.

La marque Fruit de notre patrimoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fruit de notre patrimoine est expirée depuis le 20 avril 2021.

Pêches et Nectarines de France a également déposé les autres marques suivantes : BRUT D'ETE


Pêches et Nectarines de France, S.A.S - Route de Générac Mas de la Bastide - 30900 - NIMES - France


Pêches et Nectarines de France - Route de Générac Mas de la Bastide - 30900 - NIMES - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais.