BRUT D'ETE

PECHES ET NECTARINES DE FRANCE, SAS
ABRICOTS DE FRANCE, SAS

Présentation de la marque BRUT D'ETE

Déposée le 23 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PECHES ET NECTARINES DE FRANCE et la Société par Action Simplifiée (SAS) ABRICOTS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BRUT D'ETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) PECHES ET NECTARINES DE FRANCE domicilié(e) Mas de la Bastide, Route de Générac - 30900 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société par Action Simplifiée (SAS) ABRICOTS DE FRANCE domicilié(e) Mas de la Bastide, Route de Générac - 30900 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PECHES ET NECTARINES DE FRANCE, M. MARTINEZ Raphaël domicilié(e) 575 Chemin du Chai - 30900 - NIMES - France.

La marque BRUT D'ETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUT D'ETE est expirée depuis le 23 avril 2024.

PECHES ET NECTARINES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Fruit de notre patrimoine