Marque enregistrée - Marque en vigueur

PECHERIES BASQUES
PECHERIES BASQUES, SAS

Numéro de dépôt :
4310889
Date de dépôt :
28/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/10/2026
PECHERIES BASQUES de PECHERIES BASQUES

Présentation de la marque PECHERIES BASQUES

Déposée le 28 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PECHERIES BASQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PECHERIES BASQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PECHERIES BASQUES domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE LIZARDIA - 64310 - ST PEE SUR NIVELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 335 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOZOKI, Mme GAZEAU LAURENCE domicilié(e) 1 Rue Compans Cafarelli - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque PECHERIES BASQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310889.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PECHERIES BASQUES arrivera à expiration en date du 28 octobre 2026.

PECHERIES BASQUES a également déposé les autres marques suivantes : PECHERIES BASQUES , PESCALIN , PESCAGRILL , Pêcheries Basques , PESCADINE


PECHERIES BASQUES, SAS - ZONE INDUSTRIELLE LIZARDIA - 64310 - ST PEE SUR NIVELLE - France - SIREN 341335312


GOZOKI, Mme GAZEAU LAURENCE - 1 Rue Compans Cafarelli - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.