Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES RECLAUDS
Numéro de dépôt :
1610521
Date de dépôt :
10/08/1990
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
10/08/2000
Présentation de la marque DOMAINE DES RECLAUDS
Déposée le 10 août 1990 par madame PECHER Jeannine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DES RECLAUDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES RECLAUDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES RECLAUDS est expirée depuis le 10 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04