Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PECHEONLINE.COM LA PECHE A PRIX DISCOUNT
pecheonline sarl
jean-charles cronier

Numéro de dépôt :
3408659
Date de dépôt :
02/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PECHEONLINE.COM LA PECHE A PRIX DISCOUNT de pecheonline

Présentation de la marque PECHEONLINE.COM LA PECHE A PRIX DISCOUNT

Déposée le 2 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) pecheonline et jean-charles cronier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PECHEONLINE.COM LA PECHE A PRIX DISCOUNT »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) pecheonline domicilié(e) 85 impasse de la jasse,34980 MONTFERRIER SUR LEZ - 34980 - France et jean-charles cronier domicilié(e) 139 avenue vauban,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pecheonline domicilié(e) 85 impasse de la jasse,34980 MONTFERRIER SUR LEZ - 34980 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 39

pecheonline a également déposé les autres marques suivantes : XCARP ACCESSOIRES


pecheonline sarl - 85 impasse de la jasse,34980 MONTFERRIER SUR LEZ - 34980 - France

jean-charles cronier - 139 avenue vauban,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France


pecheonline - 85 impasse de la jasse,34980 MONTFERRIER SUR LEZ - 34980 - France


Inscription le 17 septembre 2007 - Rejet total n°460678 - Publication au BOPI 2007-09-17

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; dessins ; Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.