Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Recettes Dessinées De Papinette
M. PECHENART Nicolas
Mme GILLY Charlotte
M. CARLIER Patrick

Numéro de dépôt :
3962572
Date de dépôt :
15/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Les Recettes Dessinées De Papinette de PECHENART Nicolas

Présentation de la marque Les Recettes Dessinées De Papinette

Déposée le 15 novembre 2012 par monsieur PECHENART Nicolas, madame GILLY Charlotte, monsieur CARLIER Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Recettes Dessinées De Papinette »

Les déposants sont monsieur PECHENART Nicolas domicilié(e) 49 rue Bichat - 75010 - PARIS - France, madame GILLY Charlotte domicilié(e) 5 rue des Pâtures - 75016 - PARIS - France, monsieur CARLIER Patrick domicilié(e) 49 rue Bichat - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PECHENART Nicolas domicilié(e) 49 rue Bichat - 75010 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 21


M. PECHENART Nicolas - 49 rue Bichat - 75010 - PARIS - France

Mme GILLY Charlotte - 5 rue des Pâtures - 75016 - PARIS - France

M. CARLIER Patrick - 49 rue Bichat - 75010 - PARIS - France


M. PECHENART Nicolas - 49 rue Bichat - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°614025 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.