Marque expirée - Marque en non vigueur

Robert LE BAYON
PECHE ET FROID société anonyme

Numéro de dépôt :
1348165
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2016

Présentation de la marque Robert LE BAYON

Déposée le 26 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) PECHE ET FROID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Robert LE BAYON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PECHE ET FROID domicilié(e) 5 rue Bellini,92806 PUTEAUX (dossier no 2300966) - 92806 - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 720 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3 rue de la faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2300966) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Robert LE BAYON est expirée depuis le 26 mars 2016.

PECHE ET FROID a également déposé les autres marques suivantes : LE NAVIGATEUR , PECHE ET FROID , POMPON ROUGE , ARO , POMPON ROUGE , LA GOELETTE , KIP , EXCELLOR , DORIS , KIP CHAT


PECHE ET FROID société anonyme - 5 rue Bellini,92806 PUTEAUX (dossier no 2300966) - 92806 - France - SIREN 615720331


APPLIMA S.A. - 3 rue de la faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2300966) - 75116 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-38

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2005 n°2300966 - Publication au BOPI 2005-12-16

Renouvellement sans limitation n°2065847 - Publication au BOPI 1996-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357981 - Publication au BOPI 2002-10-28

Inscription le 23 août 2006 - Changement de dénomination n°439264 - Publication au BOPI 2006-08-23

Inscription le 11 août 1997 - Concession de licence n°241288 - Publication au BOPI 1997-08-11

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.