Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOSOME
PECHDO ANDRÉ JEAN

Numéro de dépôt :
96616599
Date de dépôt :
13/03/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2016

Présentation de la marque BIOSOME

Déposée le 13 mars 1996 par PECHDO ANDRÉ JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOSOME »

Le déposant est PECHDO ANDRÉ JEAN domicilié(e) 16 AV PAUL DUFOURMANTEL,06000 NICE (dossier no 2309167) - 06000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PECHDO ANDRÉ JEAN domicilié(e) RES ARTHUR RIMBAUD, 16 AV PAUL DUFOURMANTEL,06000 NICE (dossier no 2309167) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOSOME est expirée depuis le 13 mars 2016.

PECHDO ANDRÉ JEAN a également déposé les autres marques suivantes : BIOGENER , ESPACE 207 C.R.A.B Centre de Recherche Appliquée en Biotique , BIO- DM


PECHDO ANDRÉ JEAN - 16 AV PAUL DUFOURMANTEL,06000 NICE (dossier no 2309167) - 06000 - France


PECHDO ANDRÉ JEAN - RES ARTHUR RIMBAUD, 16 AV PAUL DUFOURMANTEL,06000 NICE (dossier no 2309167) - 06000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2006 n°2309167 - Publication au BOPI 2006-03-01

Inscription le 10 février 1997 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°232545 - Publication au BOPI 1997-02-10

Inscription le 21 août 2001 - Changement d'adresse n°328573 - Publication au BOPI 2001-08-21

Inscription le 22 juillet 1997 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°240403 - Publication au BOPI 1997-07-22

Inscription le 20 janvier 1998 - Rejet partiel n°248168 - Publication au BOPI 1998-01-20

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exclusion des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité, reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).