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Marques déposées par PECHALAT Jean-Michel
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COEUR ACCORD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR ACCORD
PECHALAT Jean-Michel

Numéro de dépôt :
1183979
Date de dépôt :
31/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque COEUR ACCORD

Déposée le 31 juillet 1981 par PECHALAT Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COEUR ACCORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PECHALAT Jean-Michel domicilié(e) 5, avenue La Rochefoucault, 78600 MAISONS LAFFITTE CHOFFRAY Jean-Marie, 1, rue de Beauvais, 95640 SANTEUIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PECHALAT Jean-Michel. - France.

La marque COEUR ACCORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque COEUR ACCORD est expirée depuis le 31 juillet 1991.


PECHALAT Jean-Michel - 5, avenue La Rochefoucault, 78600 MAISONS LAFFITTE CHOFFRAY Jean-Marie, 1, rue de Beauvais, 95640 SANTEUIL. - France


PECHALAT Jean-Michel. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11

Articles en carton. Jeux et jouets.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].