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Marques déposées par la société PECH-TORT
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“ UN SOIR D'ETE ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

“ UN SOIR D'ETE ”
PECH-TORT, EARL

Numéro de dépôt :
3659388
Date de dépôt :
22/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2019
“ UN SOIR D\'ETE ” de PECH-TORT

Présentation de la marque “ UN SOIR D'ETE ”

Déposée le 22 juin 2009 par la société PECH-TORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ UN SOIR D'ETE ” »

Le déposant est la société PECH-TORT domicilié(e) Route de Pompignan - 34270 - VALFLAUNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 800 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL PECH-TORT, Melle JEANJEAN NADEGE domicilié(e) Route de Pompignan - 34270 - VALFLAUNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ UN SOIR D'ETE ” est expirée depuis le 22 juin 2019.

PECH-TORT a également déposé les autres marques suivantes : “ ENTRE COPAINS ” , “ UNE BONNE ETOILE ”


PECH-TORT, EARL - Route de Pompignan - 34270 - VALFLAUNES - France - SIREN 501800304


EARL PECH-TORT, Melle JEANJEAN NADEGE - Route de Pompignan - 34270 - VALFLAUNES - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521316 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Huiles et graisses comestibles.

Vinaigres, sauces.