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Marques déposées par la société PECH-TORT EARL
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DOMAINE PECH-TORT
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE PECH-TORT
PECH-TORT EARL

Numéro de dépôt :
3595970
Date de dépôt :
09/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2018
DOMAINE PECH-TORT de PECH-TORT EARL

Présentation de la marque DOMAINE PECH-TORT

Déposée le 9 septembre 2008 par la société PECH-TORT EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE PECH-TORT »

Le déposant est la société PECH-TORT EARL domicilié(e) Route de Pompignan,34270 VALFLAUNES - 34270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 800 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL PECH-TORT Mademoiselle Nadège JEANJEAN domicilié(e) Route de Pompignan,34270 VALFLAUNES - 34270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PECH-TORT est expirée depuis le 9 septembre 2018.


PECH-TORT EARL - Route de Pompignan,34270 VALFLAUNES - 34270 - France - SIREN 501800304


EARL PECH-TORT Mademoiselle Nadège JEANJEAN - Route de Pompignan,34270 VALFLAUNES - 34270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-05

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-42

Republication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Huiles et graisses comestibles ;

Vinaigre, sauces (condiments) ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; vins de pays et d'AOC ; eaux de vie d'AOC ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs, à l'exception des eaux de vie) ; spiritueux (à l'exception des eaux de vie ; extraits ou essences alcooliques.