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Marques déposées par PECH JEAN-MICHEL
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Domaine La Vignerie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine La Vignerie
PECH JEAN-MICHEL

Numéro de dépôt :
98746397
Date de dépôt :
13/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2008

Présentation de la marque Domaine La Vignerie

Déposée le 13 août 1998 par PECH JEAN-MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine La Vignerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est PECH JEAN-MICHEL, domicilié(e) 2 RUE LEO LAGRANGE, 66220 SAINT PAUL DE FENOUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PECH JEAN-MICHEL - France.

La marque Domaine La Vignerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine La Vignerie est expirée depuis le 13 août 2008.

PECH JEAN-MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Sainte Suzanne , J-M Pech vin doux naturel


PECH JEAN-MICHEL - 2 RUE LEO LAGRANGE, 66220 SAINT PAUL DE FENOUILLET - France


PECH JEAN-MICHEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des eaux-de-vie), vins de pays, vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine.