Présentation de la marque Domaine de Sainte Suzanne
Déposée le 13 août 1998 par PECH Jean-Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Domaine de Sainte Suzanne »
Le déposant est PECH Jean-Michel domicilié(e) 2 rue Léo Lagrange,66220 SAINT PAUL DE FENOUILLET (dossier no 2379089) - 66220 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PECH Jean-Michel domicilié(e) 65 avenue Annibal,66420 LE BARCARES (dossier no 2379089) - 66420 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de Sainte Suzanne est expirée depuis le 13 août 2018.
PECH Jean-Michel - 2 rue Léo Lagrange,66220 SAINT PAUL DE FENOUILLET (dossier no 2379089) - 66220 - France
PECH Jean-Michel - 65 avenue Annibal,66420 LE BARCARES (dossier no 2379089) - 66420 - France
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2008 n°2379089 - Publication au BOPI 2008-07-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-05
Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39
Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) vins de pays, vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine. Vinaigre.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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