Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON FLEURON
PECH Guy, PECH Jean-Pierre, PECH Michel RAISSAC D'AUDE, 11200 LEZIGNAN CORBIERES.

Numéro de dépôt :
1323151
Date de dépôt :
13/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/1995

Présentation de la marque MON FLEURON

Déposée le 13 septembre 1985 par PECH Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MON FLEURON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PECH Guy, PECH Jean-Pierre, PECH Michel RAISSAC D'AUDE, 11200 LEZIGNAN CORBIERES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECAL - France.

La marque MON FLEURON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON FLEURON est expirée depuis le 13 septembre 1995.

PECH Guy a également déposé les autres marques suivantes : Domaine des Deux Rivières , (Marque figurative)


PECH Guy, PECH Jean-Pierre, PECH Michel RAISSAC D'AUDE, 11200 LEZIGNAN CORBIERES. - France


ECAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Vins, spiritueux et liqueurs