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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PECH de CLARY
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C. ABBAYE DE CLARY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C. ABBAYE DE CLARY
PECH de CLARY SARL

Numéro de dépôt :
94532971
Date de dépôt :
10/08/1994
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
10/08/2004

Présentation de la marque C. ABBAYE DE CLARY

Déposée le 10 août 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PECH de CLARY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « C. ABBAYE DE CLARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PECH de CLARY domicilié(e) 46090 LAMAGDELAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 137 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PECH de CLARY CONSERVES FINES - France.

La marque C. ABBAYE DE CLARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C. ABBAYE DE CLARY est expirée depuis le 10 août 2004.


PECH de CLARY SARL - 46090 LAMAGDELAINE - France - SIREN 395137615


PECH de CLARY CONSERVES FINES - France


Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329188 - Publication au BOPI 2001-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; viande, poisson, volaille, gibier Produits agricoles Boissons alcooliques (à l'exception des vins).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.