Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Pécéblé Solaire
/
PROSOLIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PROSOLIS
Pécéblé Solaire

Numéro de dépôt :
3636562
Date de dépôt :
15/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PROSOLIS de Pécéblé Solaire

Présentation de la marque PROSOLIS

Déposée par voie électronique le 15 mars 2009 par la société Pécéblé Solaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROSOLIS »

Le déposant est la société Pécéblé Solaire domicilié(e) 8 Rue de l'Abondance,69003 Lyon - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 735 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pécéblé domicilié(e) 8 Rue de l'Abondance,69003 Lyon - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40


Pécéblé Solaire - 8 Rue de l'Abondance,69003 Lyon - 69003 - France - SIREN 508735255


Pécéblé - 8 Rue de l'Abondance,69003 Lyon - 69003 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Inscription le 16 février 2010 - Rejet total n°516580 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Construction, exploitation, maintenance de centrales de production d'énergies ; ;

Distribution d'énergies ; ;

Production d'énergies ;.