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Marques déposées par Peccaud Yves
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Performance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Performance
Peccaud Yves

Numéro de dépôt :
3767130
Date de dépôt :
17/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2020
Performance de Peccaud Yves

Présentation de la marque Performance

Déposée le 17 septembre 2010 par Peccaud Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Performance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est Peccaud Yves domicilié(e) 13 rue Alexis Bouvier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Peccaud Yves domicilié(e) 13 rue Alexis Bouvier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

La marque Performance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Performance est expirée depuis le 17 septembre 2020.


Peccaud Yves - 13 rue Alexis Bouvier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


Peccaud Yves - 13 rue Alexis Bouvier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

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