Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CLEFS DE PECCADILLE
PECCADILLE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3949256
Date de dépôt :
27/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/09/2022
LES CLEFS DE PECCADILLE de PECCADILLE

Présentation de la marque LES CLEFS DE PECCADILLE

Déposée le 27 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PECCADILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES CLEFS DE PECCADILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PECCADILLE domicilié(e) 69 rue de la faisanderie - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 995 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SATIS AVOCATS, Mme. Vanessa Pinheiro domicilié(e) 8 rue Auber - 75009 - Paris - France.

La marque LES CLEFS DE PECCADILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CLEFS DE PECCADILLE est expirée depuis le 27 septembre 2022.


PECCADILLE, Société par actions simplifiée à associé unique - 69 rue de la faisanderie - 75116 - Paris - France - SIREN 538995796


SATIS AVOCATS, Mme. Vanessa Pinheiro - 8 rue Auber - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques tels les liquides, les crèmes, les masques, les onguents et les produits de maquillage, produits de beauté et d'hygiène pour le corps humain, lotions et crèmes pour les cheveux, crème et cirages pour les chaussures ;

Lunettes (optiques), monture de lunettes, lunettes de soleil, étuis à lunettes, articles de lunetterie ;

Joaillerie, pierres précieuses, bijouterie en métaux précieux ou non tels que des bracelets, broches, boucles d'oreilles, colliers, chaînes, bagues, pins et bijoux de corps, montres et horloges ;

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières à savoir les bourses, les étuis pour les clefs (maroquinerie), les housses pour vêtements, les mallettes pour documents, les porte-cartes, les porte-documents, les porte-monnaie, les sacs d'écoliers, les sacs à main, les sacs à dos, les sacs de plage, les sacs à provisions, les sacs à roulettes, les sacs de sport, les sacs de voyage, les serviettes (maroquinerie), les cartables, les malles et les valises, les parapluies, parasols et cannes, la sellerie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Dentelles, broderies, galons, rubans, lacets, boutons, crochets, oeillets, épingles, pinces, aiguilles, agrafes pour vêtements et pour chaussures, badges ornementaux, boucles (accessoires pour les vêtements et les chaussures), fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux (non en métaux précieux), passementerie, articles de mercerie à l'exception des fils, postiches ;

Recherches de partenariats et de mécénats à des fins humanitaires et caritatives ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; production et montage de films publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisations d'expositions à buts humanitaires et caritatifs ou de publicité ; ventes aux enchères ; relations publiques ;

Affaires financières ; campagnes d'appel à la générosité publique à savoir collectes et distribution de dons à des fins humanitaires et caritatives à savoir le développement de formations et de projets concernant la protection des personnes, la défense des droits de l'homme, la protection de l'environnement, la recherche scientifique et médicale, la prévention, l'accompagnement aux personnes et aux populations en difficulté et l'amélioration de la qualité de vie des personnes et des populations (service de financement) ; collectes de bienfaisance ; parrainage financier ; prêts (financement) ; constitution de fonds, placement de fonds, investissement de capitaux ; services de mécénat et de parrainage ;

Services d'éducation, d'enseignements et de formations concernant la protection des personnes, la défense des droits de l'homme, la protection de l'environnement, la médecine et la prévention ; accompagnement et suivi des personnes en difficulté à savoir aide au soutien scolaire et aide à la recherche d'emploi (formation) ; conseil en matière d'orientation professionnelle ; services de divertissement à savoir organisation, conduite et reproduction télévisée et radiophonique de concerts, fêtes, festivals, réceptions et spectacles à buts humanitaires et caritatifs ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, cours, séminaires, conférences et congrès dans les domaines humanitaires et caritatifs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de compétitions sportives ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; organisation de loteries ; publication et prêt de livres à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne à buts culturels ou éducatifs ; microédition ; production et location de films sur bandes vidéo à buts culturels ou éducatifs.