Déposée le 16 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PECCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Pecca women »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PECCA domicilié(e) 16/18 Route Ouest du Môle no 1,92622 GENNEVILLIERS Cedex (dossier no 2343636) - 92622 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 364 118 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2343636) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PECCA Société par actions simplifiée - 16/18 Route Ouest du Môle no 1,92622 GENNEVILLIERS Cedex (dossier no 2343636) - 92622 - France - SIREN 421364118
Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2343636) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09
Inscription le 30 août 2001 - Transmission totale de propriété n°329595 - Publication au BOPI 2001-08-30
Inscription le 22 décembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°404522 - Publication au BOPI 2004-12-22
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2007 n°2343636 - Publication au BOPI 2007-06-12
Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Vêtements, chaussures, chapellerie. Papier, carton et produits en ces matières à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, boîtes pour l'emballage, en papier, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matière collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; à savoir sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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