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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PECCA
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PECCA
Marque expirée - Marque en non vigueur

PECCA
PECCA S.A.S

Numéro de dépôt :
1376206
Date de dépôt :
24/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2016

Présentation de la marque PECCA

Déposée le 24 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PECCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PECCA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PECCA domicilié(e) 16/18 Route Ouest du Môle no 1,92622 GENNEVILLIERS CEDEX (dossier no 2319084) - 92622 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 364 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PECCA Judith BENHAMOU domicilié(e) 16/18 Route Ouest du Môle no 1,92622 GENNEVILLIERS CEDEX (dossier no 2319084) - 92622 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PECCA est expirée depuis le 24 octobre 2016.

PECCA a également déposé les autres marques suivantes : ACCESSOIRES , pecca maison , pecca , pecca accessoires , LA SEMAINE DES PETITES FOLIES , pecca lingerie , Pecca women


PECCA S.A.S - 16/18 Route Ouest du Môle no 1,92622 GENNEVILLIERS CEDEX (dossier no 2319084) - 92622 - France - SIREN 421364118


PECCA Judith BENHAMOU - 16/18 Route Ouest du Môle no 1,92622 GENNEVILLIERS CEDEX (dossier no 2319084) - 92622 - France


Renouvellement sans limitation n°2075568 - Publication au BOPI 1997-21

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2006 n°2319084 - Publication au BOPI 2006-07-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Inscription le 22 décembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°404522 - Publication au BOPI 2004-12-22

Inscription le 25 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240589 - Publication au BOPI 1997-07-25

Inscription le 30 août 2001 - Transmission totale de propriété n°329595 - Publication au BOPI 2001-08-30

Inscription le 9 août 1990 - GAGE CONSTITUE n°49156 - Publication au BOPI 1990-08-09

Vêtements, articles de bonneterie, lingerie de corps et de ménage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.