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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEC
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l'annuaire de la diplomacie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'annuaire de la diplomacie
PEC, SA

Numéro de dépôt :
3808416
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2021
l\'annuaire de la diplomacie de PEC

Présentation de la marque l'annuaire de la diplomacie

Déposée le 21 février 2011 par la Société Anonyme (SA) PEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'annuaire de la diplomacie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEC domicilié(e) 14 Boulevard du Commandeur - 13009 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEC domicilié(e) 14 Boulevard du Commandeur - 13009 - MARSEILLE - France.

La marque l'annuaire de la diplomacie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'annuaire de la diplomacie est expirée depuis le 21 février 2021.

PEC a également déposé les autres marques suivantes : le diploscope


PEC, SA - 14 Boulevard du Commandeur - 13009 - MARSEILLE - France


PEC - 14 Boulevard du Commandeur - 13009 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Annuaire.