Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMITUBE
Pec Engineering

Numéro de dépôt :
959616
Date de dépôt :
22/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMITUBE

Déposée le 22 juin 1976 par Pec Engineering auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMITUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pec Engineering domicilié(e) (soc. an.), 62, rue Jeanne-d'Arc, Paris. - France.

La marque DOMITUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMITUBE est expirée depuis le 22 juin 1986.

Pec Engineering a également déposé les autres marques suivantes : PEC ENGINEERING , PEC ENGINEERING , CHLOROSTAT , FILTRAPEC , TURB EAUX


Pec Engineering - (soc. an.), 62, rue Jeanne-d'Arc, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-520

Eléments préfabriqués pour la construction de stations d'épuration des eaux.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.