Déposée le 3 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) PEBEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PEBEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-46 du 24 décembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEBEO domicilié(e) Zone d'Entreprises, Avenue du Pic de Bertagne - 13420 - GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 209 399 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque PEBEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEBEO, Société Anonyme - Zone d'Entreprises, Avenue du Pic de Bertagne - 13420 - GEMENOS - France - SIREN 352209399
CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2002 n°2223054 - Publication au BOPI 2002-06-12
Inscription le 18 mai 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°158945 - Publication au BOPI 1993-05-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-26
Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2012 n°2500723 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-01
Colles sous forme d'aérosols.Colorant pour retoucher les photographies, agents antistatiques, gouaches, couleurs, vernis, liquides à peindre, encre à imprimer, encres pour gravure, couleurs pour la céramique, couleurs pour les tissus, gommes entrant dans la composition des couleurs, colorants.Feuilles d'aluminium.Accessoires pour artistes, accessoires pour dessinateurs, fusains, encre de chine, encres pour le dessin, marqueurs, feutres, pinceaux, gommes, colles, carton toilé.Pellicules en matière plastique.Masses céramiques (matière première), plâtres et enduits pour modelage
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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