Déposée le 26 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) PEBEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA PEBEO A DROUANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEBEO domicilié(e) 46, boulevard de la Cartonnerie - Saint-Marcel, 13011 MARSEILLE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.
La marque LA PEBEO A DROUANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEBEO (S.A.) - 46, boulevard de la Cartonnerie - Saint-Marcel, 13011 MARSEILLE. - France
Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France
Inscription - Transmission de propriété n°46773 - Publication au BOPI 1987-50
Couleurs fines pour la peinture, encres, vernis, matériaux en poudre pour peintres et décorateurs, matériels pour écrire, peindre, dessiner, peintures à l'huile, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); articles en papier et carton, compositions et produits pour la photographie, substances adhésives.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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