Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRAGONARD
PEBEO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1239011
Date de dépôt :
17/06/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/2023

Présentation de la marque FRAGONARD

Déposée le 17 juin 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEBEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRAGONARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEBEO domicilié(e) Avenue du Pic de Bertagne, Zone d'Entreprises - 13420 - GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 209 399 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque FRAGONARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRAGONARD arrivera à expiration en date du 17 juin 2023.

PEBEO a également déposé les autres marques suivantes : FRAGONARD , LAC - PUB , LA PEBEO A DROUANT , VIRAFOT , SCRAP & DECO , POLYFILM , VITREA , SKRIB , STUDIO ACRYLICS , JUNIOR


PEBEO, Société par Actions Simplifiée - Avenue du Pic de Bertagne, Zone d'Entreprises - 13420 - GEMENOS - France - SIREN 352209399


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Renouvellement sans limitation n°2016506 - Publication au BOPI 1993-17

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2003 n°2239483 - Publication au BOPI 2003-03-18

Inscription - Transmission de propriété n°46773 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Inscription le 12 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°596503 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-12

Inscription le 15 mai 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°601568 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-15

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2013 n°2530819 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-31

Couleurs fines et accessoires pour la peinture tels que brosses et pinceaux, godets, tableaux, toiles, chevalets, papiers, planches, matériel pour modelage et moulages, pastels, couleurs pour l'aquarelle, peintures à l'huile, matériaux pour les artistes

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.