Déposée le 22 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) PEBEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ART & DECO »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEBEO domicilié(e) Zone d'Entreprises, Avenue du Pic de Bertagne,13420 GEMENOS (dossier no 2360600) - 13420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 209 399 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2360600) - 13215 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEBEO Société Anonyme - Zone d'Entreprises, Avenue du Pic de Bertagne,13420 GEMENOS (dossier no 2360600) - 13420 - France - SIREN 352209399
CABINET MAREK - 28 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2360600) - 13215 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28
Inscription le 17 mars 2008 - Changement de dénomination n°470734 - Publication au BOPI 2008-03-17
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2008 n°2360600 - Publication au BOPI 2008-01-15
Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10
Couleurs, émaux (vernis), émaux pour la peinture, laques, peintures, vernis ; diluants pour couleurs, fixatifs pour aquarelle ; couleurs pour la céramique, la faience et la porcelaine ; métaux en poudre ou en feuilles pour peintres, décorateurs et artistes ; matières tinctoriales, pigments ; siccatifs pour couleurs. Matériel pour les artistes ; fournitures pour le dessin ; instruments de dessin ; pochoirs ; pinceaux, brosses pour peintres ; papeterie ; blocs et cahiers à dessin ; papiers et cartons pour le dessin ; encres ; chevalets pour la peinture ; stylos, plumes à dessin, crayons ; fusains ; toiles pour la peinture ; calques ; boîtes de peinture ; matériaux à modeler et instruments pour le modelage ; livres, manuels de peinture et de dessin ; guides et livres de conseils, de recettes et trucs pour la peinture et le dessin ; nécessaires de peinture ou de dessin.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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