Pâte à Mouler
Présentation de la marque Pâte à Mouler
Déposée le 14 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) PEBEO INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Pâte à Mouler » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Pâte à Mouler a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pâte à Mouler est expirée depuis le 14 décembre 2008.
PEBEO INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22
Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05