Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESTIVALE PEBEO
PEBEO INDUSTRIES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96624104
Date de dépôt :
30/04/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2006

Présentation de la marque L'ESTIVALE PEBEO

Déposée le 30 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) PEBEO INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ESTIVALE PEBEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEBEO INDUSTRIES domicilié(e) Zone d'Entreprises, Avenue du Pic de Bretagne, 13420 GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 209 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - France.

La marque L'ESTIVALE PEBEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESTIVALE PEBEO est expirée depuis le 30 avril 2006.

PEBEO INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LES PRETS A PEINDRE , STUDIO , BROD 'EXPRESS , LIQUID CRYSTAL , MATPUB , CREALOOK , SOLUCOLOR , BROD'EXPRESS , BRIO


PEBEO INDUSTRIES (Société Anonyme) - Zone d'Entreprises, Avenue du Pic de Bretagne, 13420 GEMENOS - France - SIREN 352209399


CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Couleurs, encres, émaux, laques, peintures, vernis ; diluants pour couleurs, fixatifs pour aquarelle; couleurs pour la céramique, la faïence et la porcelaine ; métaux en poudre ou en feuilles pour peintres, décorateurs et artistes ; matières tinctoriales, pigments ; siccatifs pour couleurs.Matériel pour les artistes; fournitures pour le dessin ; instruments de dessin ; pochoirs; pinceaux, brosses pour peintres; papeterie ; blocs et cahiers à dessin ; papiers et cartons pour le dessin ; chevalets pour la peinture; stylos, plumes à dessin, crayons; fusains ; toiles pour la peinture; calques ; boîtes de peinture; matériaux à modeler et instruments pour le modelage.Organisation de concours à but culturel ou éducatif ; organisation de concours de peinture et de dessin; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation et conduite de colloques, de conférence, de congrès, de séminaires ; édition de livres et production de films ; enseignement; divertissement

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.