Déposée le 27 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) PEBECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « STYL'FONTE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEBECO domicilié(e) Route de la Brulatte,53410 PORT BRILLET - 53410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 906 540 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON domicilié(e) Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333,35703 RENNES Cedex 7 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEBECO société Anonyme - Route de la Brulatte,53410 PORT BRILLET - 53410 - France - SIREN 344906540
Cabinet VIDON - Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333,35703 RENNES Cedex 7 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35
Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18
Cheminées métalliques ; plaques de cheminées métalliques ; âtres de cheminée métalliques ; plaques de fonte décoratives ; plaques de fontes lisses ; avaloirs métalliques ; landiers métalliques ; grilles à bûches métalliques ; corbeilles à braise métalliques ; serviteurs et présentoirs métalliques ; trappes d'obturation métalliques ; trappes de ramonage métalliques ; grilles d'aération métalliques ; ventouses métalliques ; vis de fixation métalliques ; réducteurs en inox ; chenêts métalliques ; kits de portes métalliques pour cheminées ; tuyaux de cheminées métalliques ; mitres de cheminées métalliques. Poêles (appareil de chauffage) ; foyers de cheminées ; cendriers et grilles de foyers ; inserts de cheminées ; récupérateurs de chaleur ; carneaux de cheminées ; tiroirs de cheminées. Écrans de cheminée.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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