Déposée le 27 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) PEBECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FONTES ET JARDINS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEBECO domicilié(e) Route de la Brulatte,53410 PORT-BRILLET (dossier no 2390749) - 53410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 906 540 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, BP 90333,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2390749) - 35703 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEBECO Société Anonyme - Route de la Brulatte,53410 PORT-BRILLET (dossier no 2390749) - 53410 - France - SIREN 344906540
Cabinet VIDON Marques & Juridique PI - 16 B, rue de Jouanet, BP 90333,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2390749) - 35703 - France
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2008 n°2390749 - Publication au BOPI 2008-11-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20
Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02
Fonte brute ou mi-ouvrée, moules métalliques pour la fonderie, objets d'art en métaux communs. Grilles métalliques, barreaux de grilles métalliques, palissades métalliques. Quincaillerie métallique, charnières métalliques, chevilles métalliques, clous, écrous métalliques, clefs, coquilles, crémaillères, crémones, espagnolettes métalliques, boutons en métal, poignées en métal, butoirs en métal, crochets, crochets de portemanteaux. Arrêts de fenêtres métalliques, garnitures de fenêtres métalliques, garnitures de portes métalliques, ferrures de fenêtres, ferrures de portes. Marchepieds métalliques. Cloches, clochettes, sonnettes, marteaux de porte. Corbeilles métalliques. Bassins. Chaînes pour bestiaux, chaînes de sûreté, chaînes métalliques, cadenas, verrous. Boîtes aux lettres métalliques. Caillebotis métalliques, décrottoirs. Foyers, cendriers de foyers, grilles de foyer. Fourneaux, fours, garnitures façonnées de fourneaux, grilles de fourneaux, garnitures façonnées de fours. Barbecues, broches de rôtisserie, grils, tournebroches. Fontaines. Appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, flambeaux, lampadaires, lampions, lanternes. Meubles, meubles métalliques, et notamment bancs, chaises, sièges, sièges métalliques, tabourets, chaises longues, rayonnages, tables, tables métalliques, plateaux de tables, comptoirs, dessertes, chariots, tréteaux, pièces d'ameublement, écrans de cheminée, coffrets, jardinières (meubles), porte-parapluies, porte-revues, portemanteaux. Bougeoirs non en métaux précieux, candélabres non en métaux précieux, chandeliers non en métaux précieux. Seaux, chaudrons. Etrilles, tire-bottes. Abreuvoirs. Arrosoirs, pommes d'arrosoir. Pots à fleurs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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