Marque expirée - Marque en non vigueur

PEBBLE BEACH
PEBBLE BEACH COMPANY – CYPRESS I LLC-CYPRESS II LLC Société de droit américain

Numéro de dépôt :
1499785
Date de dépôt :
24/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2018

Présentation de la marque PEBBLE BEACH

Déposée le 24 novembre 1988 par la société étrangère PEBBLE BEACH COMPANY – CYPRESS I LLC-CYPRESS II LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEBBLE BEACH »

Le déposant est la société étrangère PEBBLE BEACH COMPANY – CYPRESS I LLC-CYPRESS II LLC domicilié(e) 2700 17 Mile Drive, CALIFORNIE,93953 PEBBLE BEACH,Etats-Unis (dossier no 2387848) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG Société d'avocats CS 39520 domicilié(e) 1025 rue Henir Becquerel,34961 MONTPELLIER cedex 2 (dossier no 2387848) - 34961 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PEBBLE BEACH est expirée depuis le 24 novembre 2018.


PEBBLE BEACH COMPANY – CYPRESS I LLC-CYPRESS II LLC Société de droit américain - 2700 17 Mile Drive, CALIFORNIE,93953 PEBBLE BEACH,Etats-Unis (dossier no 2387848) - États-Unis


ERNST & YOUNG Société d'avocats CS 39520 - 1025 rue Henir Becquerel,34961 MONTPELLIER cedex 2 (dossier no 2387848) - 34961 - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2008 n°2128621 - Publication au BOPI 2008-10-22

Renouvellement avec limitation le 22 octobre 2008 n°2387848 - Publication au BOPI 2008-10-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Inscription le 5 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285974 - Publication au BOPI 1999-10-05

Inscription le 8 mars 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°155756 - Publication au BOPI 1993-03-08

Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155757 - Publication au BOPI 1993-03-08

Inscription le 16 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54665 - Publication au BOPI 1991-07-16

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. ; Vêtements, chaussures, chapellerie. ; Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël. ; cartes a jouer.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].