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Marques déposées par monsieur PEAULT Michel
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RIVE SUD
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

RIVE SUD
Monsieur PEAULT Michel

Numéro de dépôt :
97691517
Date de dépôt :
11/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque RIVE SUD

Déposée le 11 août 1997 par monsieur PEAULT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RIVE SUD »

Le déposant est monsieur PEAULT Michel domicilié(e) 31 rue des chênes, 49280 LA SEGUINIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PEAULT Michel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 26 40

PEAULT Michel a également déposé les autres marques suivantes : GENS DE MER , CARNET DE BORD , LE NAVIGATEUR


Monsieur PEAULT Michel - 31 rue des chênes, 49280 LA SEGUINIERE - France


Monsieur PEAULT Michel - France


Inscription le 1 décembre 1998 - Retrait total n°267679 - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1998-12-01

Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; papapluies, parasols et cannes fouets et selleries. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. Traitement de matériaux Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Imperméabilisation des tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement des matériaux). Montage de bandes vidéo, tirage de photographies

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.