Déposée le 11 août 1997 par monsieur PEAULT Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARNET DE BORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-38 du 19 septembre 1997.
Le déposant est monsieur PEAULT Michel domicilié(e) 31 rue des Chênes, 49280 LA SEGUINIERE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PEAULT Michel - France.
La marque CARNET DE BORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur PEAULT Michel - 31 rue des Chênes, 49280 LA SEGUINIERE - France
Monsieur PEAULT Michel - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03
Inscription le 9 juin 2004 - Concession de licence n°394204 - Publication au BOPI 2004-06-09
Inscription le 17 octobre 2000 - Rejet partiel n°309523 - Publication au BOPI 2000-10-17
Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38
Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; papapluies, parasols et cannes fouets et selleries. Tissus à usage textile couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Traitement de matériaux. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Imperméabilisation des tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement des matériaux). Tirage de photographies.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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