Déposée le 11 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) PEAUDOUCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PEAUDOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEAUDOUCE domicilié(e) 59, rue de la Vignette, 59126 LINSELLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
La marque PEAUDOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEAUDOUCE S.A. (Société Anonyme) - 59, rue de la Vignette, 59126 LINSELLES - France
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France
Inscription le 14 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207622 - Publication au BOPI 1996-10-14
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour la chevelure, dentifrices, ouate cosmétique.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, en particulier serviettes de ouate, cellulose pour l'hygiène et serviettes périodiques, couches à jeter pour bébés, coton hydrophile et dérivés, bâtonnets entourés de coton hydrophile, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements, pansements adhésifs, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Instruments et appareils chirurgicaux, dentaires et vétérinaires et en particulier alèzes.Papier, carton, articles en papier ou en carton, non compris dans d'autres classes, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, feuilles de cellulose, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles, matériel d'instruction ou d'enseignement,à l'exception des appareils, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes en particulier linge de table et de maison en toutes étoffes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, et en particulier vêtements de travail, sous-vêtements en tissu ou en papier, couches pour enfants
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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