Déposée le 2 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) PEAUDOUCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PEAUDOUCE 1-2-3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-10 du 17 avril 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEAUDOUCE domicilié(e) 59, rue de la Vignette, 59126 LINSELLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.
La marque PEAUDOUCE 1-2-3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEAUDOUCE S.A. - 59, rue de la Vignette, 59126 LINSELLES - France
BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Inscription le 14 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207622 - Publication au BOPI 1996-10-14
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10
Produits pharmaceutiques et hygiéniques notamment couches hygiéniques pour incontinents, coton et ouate à usage médical, coton et ouate hydrophile, gaze pour pansements, compresses, lingettes imprégnées.Articles en papier à usage hygiénique et de toilette notamment bavettes, bavoirs, essuie-mains en papier, linge de table en papier, serviettes de toilette en papier, serviettes à démaquiller en papier, papier hygiénique, mouchoirs en papier, langes en papier, couches-culottes en papier ou en cellulose, couches en papier ou en cellulose, culottes absorbantes en papier ou en cellulose, serviettes (en papier) imprégnées, changes complets.Vêtements; langes et couches en matière textile, culottes; sous-vêtements; chaussures et chapellerie.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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