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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEAUDOUCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PEAUDOUCE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96633132
Date de dépôt :
05/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) PEAUDOUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEAUDOUCE domicilié(e) 59, rue de la Vignette, 59126 LINSELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 581 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633132.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 juillet 2006.

PEAUDOUCE a également déposé les autres marques suivantes : SLIPAD , EVALYNE , CHANGES-SLIP DE CADUCEE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Pour lui Pour elle , GIRL , BABYFUN , PEAUDOUCE , ACADIA


PEAUDOUCE S.A. (société anonyme) - 59, rue de la Vignette, 59126 LINSELLES - France - SIREN 475581948


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 8 juin 2000 - Changement de dénomination n°301694 - Publication au BOPI 2000-06-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Inscription le 23 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206425 - Publication au BOPI 1996-09-23

Inscription le 9 juin 1997 - Concession de licence n°238155 - Publication au BOPI 1997-06-09

Inscription le 5 novembre 1996 - Concession de licence n°208616 - Publication au BOPI 1996-11-05

Inscription le 5 novembre 1996 - Concession de licence n°208616 - Publication au BOPI 1996-11-05

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Produits pharmaceutiques et produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime et notamment couches hygiéniques pour incontinents, coton et ouate à usage médical, coton et ouate hydrophile, gaze pour pansements, compresses, lingettes imprégnées.Articles en papier à usage hygiénique et de toilette notamment bavettes, bavoirs, essuie-mains en papier, linge de table en papier, serviettes de toilette en papier, serviettes à démaquiller en papier, papier hygiénique, mouchoirs en papier, langes en papier, couches-culottes en papier ou en cellulose, couches en papier ou en cellulose, culottes absorbantes en papier ou en cellulose, serviettes (en papier) imprégnées, changes complets.Vêtements (habillement); langes et couches en matières textiles, culottes; sous vêtements; chaussures (autres qu'orthopédiques) et chapellerie

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.