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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEAUDOUCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PEAUDOUCE S.A.

Numéro de dépôt :
92445209
Date de dépôt :
08/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) PEAUDOUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 27 novembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEAUDOUCE domicilié(e) 59, rue de la Vignette, 59126 LINSELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 581 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445209.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 décembre 2002.

PEAUDOUCE a également déposé les autres marques suivantes : SLIPAD , EVALYNE , CHANGES-SLIP DE CADUCEE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Pour lui Pour elle , GIRL , BABYFUN , PEAUDOUCE , ACADIA


PEAUDOUCE S.A. - 59, rue de la Vignette, 59126 LINSELLES - France - SIREN 475581948


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication au BOPI 1993-03

Inscription le 19 janvier 1999 - Changement de dénomination n°270669 - Publication au BOPI 1999-01-19

Inscription le 9 mars 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°155923 - Publication au BOPI 1993-03-09

Inscription le 19 janvier 1999 - Changement de dénomination n°270668 - Publication au BOPI 1999-01-19

Republication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Produits d'hygiène féminine notamment serviettes hygiéniques, tampons périodiques, protège-slips et culottes périodiques