Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOULIN ROUGE
PEAUDOUCE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1638343
Date de dépôt :
11/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2001

Présentation de la marque LE MOULIN ROUGE

Déposée le 11 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) PEAUDOUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MOULIN ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEAUDOUCE domicilié(e) 59, rue de la Vignette, 59126 LINSELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque LE MOULIN ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN ROUGE est expirée depuis le 11 janvier 2001.

PEAUDOUCE a également déposé les autres marques suivantes : SLIPAD , EVALYNE , CHANGES-SLIP DE CADUCEE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Pour lui Pour elle , GIRL , BABYFUN , PEAUDOUCE , ACADIA


PEAUDOUCE S.A. (société anonyme) - 59, rue de la Vignette, 59126 LINSELLES - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Inscription le 19 janvier 1999 - Changement de dénomination n°270669 - Publication au BOPI 1999-01-19

Inscription le 19 janvier 1999 - Changement de dénomination n°270668 - Publication au BOPI 1999-01-19

Papiers et cartons